Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISALENE
TOULEMONDE-BOCHART, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1340893
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque SISALENE

Déposée le 31 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) TOULEMONDE-BOCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISALENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOULEMONDE-BOCHART domicilié(e) Z.I. de Ville-Milan, 14-16, boulevard Arago, 91320 WISSOUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque SISALENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISALENE est expirée depuis le 31 janvier 1996.

TOULEMONDE-BOCHART a également déposé les autres marques suivantes : TB Kids , TOULEMONDE BOCHART , MATIERES et COULEURS , TB Linéa , TB Designer , TOULEMONDE BOCHART CREATEUR DE TAPIS


TOULEMONDE-BOCHART, Société Anonyme - Z.I. de Ville-Milan, 14-16, boulevard Arago, 91320 WISSOUS - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Tapis et, d'une manière générale, tous revêtements de sols.